Lorsque SPPI n'exécute pas elle-même les ordres qu'elle décide d'initier pour le compte des FIA ou des mandats de gestion qu’elle gère, elle les transmet pour exécution à des intermédiaires agréés.
SPPI a pris les mesures raisonnables permettant la meilleure exécution possible des ordres qu’elle transmet aux intermédiaires, conformément aux termes de la Directive 2004/39/CE, dite « Directive MIF ».
SPPI sélectionne, pour chaque classe d'instrument financier utilisée, les intermédiaires auprès desquels ses ordres sont transmis.
SPPI a mis en place semestriellement un comité d’évaluation des intermédiaires « Comité courtiers ». Ce Comité sur la base de l’évaluation réalisée met à jour une liste des intermédiaires autorisés par classe d’instruments financiers traités.
L’évaluation de chaque intermédiaire est réalisée par le « Comité courtiers » en tenant compte des trois facteurs énumérés ci-dessous :
- Qualité de l’exécution
Le prix et la liquidité sont dans la plupart des cas les deux facteurs déterminants. Cependant, dans certaines circonstances, nous pourrons être amenés à décider, à notre discrétion, que d’autres facteurs puissent être plus importants en vue d’obtenir le meilleur résultat possible.
- Qualité du Back / Middle office.
Les critères d’évaluation sont revus périodiquement afin de garantir une évaluation efficace des intermédiaires.
Sélection d'un nouvel intermédiaire financier
Chaque membre du « comité courtiers » peut proposer l’intégration de nouveaux intermédiaires.
Le membre du comité à l'origine de la proposition motive sa demande en présentant les spécificités et les atouts de l’intermédiaire proposé.
Le référencement est acté par l’accord conjugué du « Comité courtiers » et de la fonction conformité.
Frais d'intermédiation : Un compte rendu des frais d'intermédiation pourra être communiqué au client sur simple demande.